Date de dernière mise à jour : [08 Novembre 2025]
Le site internet [www.datchecare.com] (ci-après « le Site ») est édité par :
Raison Sociale : [Nom de votre entreprise, ex: DATCHÉ]
Forme Juridique : [ex: Entreprise Individuelle, SARL, SAS…]
Adresse du Siège Social : [Votre adresse complète]
Numéro d’immatriculation : [ex: N° de Registre de Commerce, SIRET…]
Numéro de TVA (si applicable) : [Votre N° de TVA]
Adresse e-mail du Service Client : [ex: contact@datche.com]
Numéro de téléphone : [Votre numéro professionnel]
Directeur de la publication : [Votre Nom]
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des relations contractuelles entre la société [Nom de votre entreprise] (ci-après « Datché » ou « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») effectuant un achat de produits de soins capillaires (ci-après « les Produits ») sur le Site.
Elles s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la validation de sa commande.
Les Produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site au jour de la consultation par le Client (ex: Shampoing, Masque, Leave-in, Huile). Datché apporte le plus grand soin à la présentation et à la description des Produits (photographies, descriptions, listes d’ingrédients).
Les photographies se veulent les plus fidèles possibles mais ne sont pas contractuelles. En cas d’erreur ou d’omission dans la présentation, la responsabilité de Datché ne pourra être engagée.
Les offres de Produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un Produit après passation de la commande, Datché en informera le Client par e-mail dans les meilleurs délais et proposera soit un remboursement, soit un échange.
Les prix des Produits sont indiqués sur le Site en [Indiquer la devise, ex: Francs CFA (XOF) ou Euros (€)].
[À adapter selon votre fiscalité] Option 1 : Les prix sont indiqués Toutes Taxes Comprises (TTC).
[À adapter selon votre fiscalité] Option 2 : Les prix sont indiqués Hors Taxes (HT) et la TVA applicable sera ajoutée au panier.
Les prix n’incluent pas les frais de traitement et de livraison, qui sont facturés en supplément et indiqués au Client avant la validation finale de la commande.
Datché se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Pour passer commande, le Client doit suivre les étapes suivantes :
Sélectionner les Produits et les ajouter à son panier.
Valider son panier.
Fournir les informations de facturation et de livraison (nom, adresse, e-mail, téléphone).
Choisir son mode de livraison.
Choisir et valider son mode de paiement.
Accepter les présentes CGV.
La validation finale de la commande par le Client (le « double-clic ») vaut acceptation ferme et définitive des prix et de la commande.
Datché confirmera chaque commande par l’envoi d’un e-mail récapitulatif. Datché se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les modes de paiement acceptés sont les suivants :
[À compléter] (ex: Cartes bancaires (Visa, MasterCard…))
[À compléter] (ex: Paiement Mobile (Orange Money, Moov Money, Wave…))
[À compléter] (ex: PayPal)
Les paiements sont sécurisés via un système de cryptage [Nom de votre prestataire de paiement, ex: Stripe, Paystack…]. Datché ne conserve aucune donnée bancaire de ses Clients.
En cas de défaut de paiement, la commande sera automatiquement annulée. La propriété des Produits n’est transférée au Client qu’après paiement intégral du prix.
Datché s’engage à expédier les commandes dans un délai de [ex: 2 à 3 jours ouvrés] après réception du paiement.
Zones de livraison : Les Produits sont livrés exclusivement dans les zones suivantes : [Indiquer les pays ou villes, ex: Côte d’Ivoire, Bénin, France Métropolitaine…].
Modes et frais de livraison : Les modes de livraison (ex: livraison à domicile, point relais) et les frais associés sont détaillés lors du processus de commande.
Délais : Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif [ex: 3 à 7 jours ouvrés pour [Zone 1]]. Datché ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
Réception : Le Client est tenu de vérifier l’état de l’emballage et la conformité des Produits livrés à la réception. Toute réclamation (produit manquant, colis endommagé) doit être signalée au transporteur au moment de la livraison et à Datché (via [votre e-mail de service client]) dans un délai de [ex: 48 heures].
Conformément à la législation en vigueur [à adapter selon votre pays], le Client dispose d’un délai de [ex: 14 jours] à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Exceptions : Toutefois, pour des raisons d’hygiène et de protection de la santé, le droit de rétractation est exclu pour les Produits cosmétiques (y compris les Produits Datché) qui ont été ouverts, descellés ou utilisés par le Client après la livraison.
Modalités de retour : Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision à Datché par e-mail. Les Produits doivent être retournés dans leur état d’origine, complets, non ouverts et dans leur emballage d’origine, à l’adresse qui lui sera communiquée.
Les frais de retour restent à la charge du Client.
Le remboursement sera effectué par Datché après réception et vérification des Produits retournés, dans un délai de [ex: 14 jours] suivant la réception.
Le Vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat (Garantie légale de conformité) et des défauts cachés de la chose vendue (Garantie des vices cachés), dans les conditions prévues par [Indiquer les articles du Code de la Consommation / Code Civil applicables dans votre pays].
En cas de non-conformité (produit différent de celui commandé, produit défectueux), le Client pourra demander le remplacement ou le remboursement du Produit, après retour et constatation par Datché.
Datché ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, des inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet (rupture de service, intrusion extérieure, virus).
La responsabilité de Datché est limitée au montant de la commande du Client.
L’utilisation des Produits se fait sous l’entière responsabilité du Client. Datché ne pourra être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation ou de réaction allergique à un ingrédient. Le Client est invité à lire la liste des ingrédients avant utilisation.
Tous les éléments du Site [www.nom-de-votre-site.com], qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la marque « DATCHÉ », les logos, les textes, les photos des produits et le design, sont la propriété intellectuelle exclusive de [Nom de votre entreprise].
Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon.
Datché s’engage à protéger les données personnelles de ses Clients. Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans autorisation.
Pour plus d’informations, le Client est invité à consulter la Politique de Confidentialité du Site.
Conformément à la loi [Indiquer la loi applicable, ex: « Loi Informatique et Libertés » ou « RGPD »], le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données personnelles en contactant le service client.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit [Indiquer le pays, ex: ivoirien, français, béninois…].
En cas de litige, le Client s’adressera en priorité à Datché pour obtenir une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera de la compétence exclusive des tribunaux de [Ville compétente, ex: Abidjan, Paris…].
